Ordre du jour

Délibération : Renouvellement convention service médecine préventive

Délibération : Don de matériel informatique à l’école

Information : Retrait Gonflement des Argiles

Information : fermeture réseau cuivre

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : Convention IDS SNA

Délibération : Remplacement banc et poubelle sur le parvis de la mairie

Information urbanisme : mise en conformité du PLU avec le SCOT

Parking rue de l’école

Premières estimations pour les travaux d’enfouissement rue de Pacy et impasse du château

Débat projet rénovation ancienne mairie

Questions diverses

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Ordre du jour

Information sur la mise à jour du contrat d’assurance dommage aux biens et la souscription d’un contrat d’assurance risque cyber.

Délibération : Rapport d’activités et du développement durable 2025 de SNA

Délibération : Désignation représentant Composition de la CLECT

Délibération : Décision modificative budget – Crédit supplémentaire à la section investissement

Délibération : Publication du bulletin municipal

Délibération : Convention mutuelle CDG27

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : convention SNA pour le contrôle des poteaux d’incendie

Délibération : révision tarif concession cimetière

Fiabilisation des bases des locaux d’habitation par l’intégration des éléments de confort

SIEGE 27 : recensement programmation travaux 2027

SNA : appel à projet 2026 « Mon Village, Mon Amour » du département

Convention mutuelle CDG 27

Piégeage frelon asiatique

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : Élection sénatoriales

Délibération : Convention SIEGE remplacement luminaire par LED.

Délibération : Prévoyance, maintien de salaire CDG27

Délibération : Désignation du correspondant défense

Délibération : Création d’un emploi d’agent technique entretien polyvalent

Délibération : Commission communale des impôts directs (CCID)

Tirage au sort de jurés d’assises

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : approbation du CFU (compte financier unique) 2025

Délibération : vote du budget primitif 2026

Point remplacement lampes par des lampes LED dans les luminaires

Délibération : désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au Comité de pilotage du site Vallée de l’Eure

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : approbation du CFU (compte financier unique) 2025

Délégation : Vote des taux d’imposition 2026

Délibération : vote des subventions 2026

Débat d’orientation budgétaire 2026

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : délégation d’attribution du conseil municipal au Maire

Délégation fonction et signature au adjoint

Délibération indemnités des élus

Délibération : élections des délégués des organismes de regroupement et des membres des commissions communales

Calendrier permanence Mairie

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : élection du Maire

Délibération : détermination du nombre d’ajoints

Election des adjoints

Lecture et remise d’un copie de la charte de l’élu local

Questions diverses

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Ordre du jour

Problème inondation M. Fauchet

Information : visite inspecteur académique le 19 mars

Courrier commune

Questions diverses

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Ordre du jour

Lecture d’une lettre d’une administrée

Mise en place des élections

Fermeture de l’ancienne Mairie au SIVOS

Questions diverses

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Ordre du jour

Sécurisation du bord de la chaussée suite à l’élagage des arbres rue de Garennes

Voeux du Maire du 24 janvier à 11h : organisation de la distribution des invitations

Questions diverses

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Ordre du jour

Développement numérique : antenne-relais Bouygues Télécom et SFR

Tri des biodéchets à la source

Etat des calvaires de Boisset Les Prévanches

Projet de délibération référent Déontologue

Projet du plan de la commune édifié par Bueil Com

Arbres Fruitiers SNA

Cadeau remerciements plan du cimetère

Point sur le projet rénovation de l’ancienne mairie

Questions diverses

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Ordre du jour

Point sur la vidéo surveillance

Arbre fruitiers provenant de la SNA

Cérémonie du 11 novembre

Repas des anciens

Vœux du Maire

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : Contrat groupe d’assurance des risques statutaires (assurance personnel); révision des conditions de garanties

Devis : proposition du SIEGE concernant les travaux de mise en état du réseau électrique rue de la Gare

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : nomenclature M 57

Point sur la disposition des caves urnes au cimetière

Devis : curage de la mare des Oisiers

Conseil du CAUE concernant le curage de la mare des Osiers

Information : aménagement du carrefour rue de l’Ecole, rue de Garennes

Discussion sur la vidéo protection dans le village

Devis réhabilitation de l’ancienne Mairie

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : devis mur de la mare des Osiers

Délibération : devis caves urnes (travaux pour 2024)

Nomination d’un référent pour le Plan Climat Air Energie Territorial

Délibération : demande exceptionnelle CCAS

Délibération : aménagement du carrefour rue de l’Ecole, rue de Garennes pour limiter la vitesse

Rapport emplacement d’éventuelle caméras de surveillance dans la commune

Questions diverses

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Ordre du jour

Devis Pompes Funèbres Guillon exhumation

Devis fourniture et pose caves-urnes

Etude STOP rue de l’école

Aide exceptionnelle CCAS

Affaire ******

Questions diverses

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Ordre du jour

Avenant à la convention d’accompagnement à la réduction des consommations énergétiques du patrimoine public

Sortie de la commune de Chaignes du syndicat de voirie du canton de Pacy Sur Eure

Règlement caves urne

Mise à jour registre chiens de la commune

Rendez-vous le 16 mai 2023 avec la gendarmerie pour l’étude de pose de caméras dans le village

Questions diverses

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Ordre du jour

Vote du taux d’imposition

Vote des subventions

Vote du budget 2023

Questions diverses

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Ordre du jour

Compte de gestion et compte administratif 2022

Débat d’orientation budgétaire

Réflexion sur les travaux d’investissement

Questions diverses

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Ordre du jour

Changement de grade secrétaire (suivi de carrière)

Devis : tables extérieures sur la friche

Réunion publique le 18 avril avec Madame Christine Loir, Député

Bilan premier mois d’utilisation des radars pédagogiques

Questions diverses

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Ordre du jour

Objet : défense extérieure contre l’incendie de la commune (DECI)

Choix des arbres pour la cour de la Mairie

Travaux à prévoir sur les 4 années à venir

Choix des tables pour la friche

Bulletin communal

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : modification d’un chemin rural

Installation des radars pédagogiques

Visite du Députée Mme Christine Loir

Voeux du Maire et réponses aux voeux

Questions diverses

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Ordre du jour

Présentation dossier sponsoring Kévin Travers

Délibération : radars pédagogiques

Délibération : mise en oeuvre des 1607 heures

Point sur l’affaire Orange

Marché de Noël et voeux du Maire?

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : location d’un défibrillateur

Délibération : modification des statuts du COSEC

Délibération : mise en place de 2 radars pédagogique sur la RD141

Délibération : avis pacte de gouvernance conseil communautaire

Délibération : devis M.Colleu (entretien vieux cimetière et église)

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : représentant communal au sein de la CLECT

Délibération : convention d’adhésion au service médecine de la fonction publique territoriale de l’Eure

Délibération : extension chemin rural n°15

Consultation statuts du SIVOS

Informations taxe GEMAPI

Questions diverses

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Ordre du jour

Assurance statutaire du personnel : contrat de groupe avec le centre de gestion

Extension HTA à partir du réseau existant situé rue de la Gare

Approbation nouvelle rédaction des statuts du SIVOS

Questions diverses

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Ordre du jour

Effacement des lignes rue de Pacy

Information SIEGE

Courrier d’un habitant concernant des Algécos

Courrier de Mr Souvré concernant son refus de permis de construire

Congés mairie

Questions diverses

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Ordre du jour

Projet étude photométrique éclairage rue de Pacy

Tableau de la permanence des élections départementales et régionales

Questions diverses

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Ordre du jour

Dossier permis de construire SOUVRE Maxime

Affaire Orange : procès-verbal géomètre

Lettre d’un habitant

Elections régionales et départementales

Questions diverses

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Ordre du jour

Vote du budget 2021

Questions diverses

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Ordre du jour

Approbation du compte administratif 2020

Prévisions budgétaires

Modification contrat Primagaz

Réunion vote du budget

Questions diverses

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Ordre du jour

Débat d’orientation budgétaire

Chiens dans la commune

Radar pédagogique

Point urbanisme

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : avis sur le projet de modifications des statuts du syndicat de gestion du COSEC de Bueil

Sauvegarde du logiciel de sauvegarde informatique présenté par le Rex Rotary

Débat d’orientation budgetaire

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : don extension électrique

Délibération : travaux SIEGE 2021

Délibération : assurance statutaire

Urbanisme maison DAUX

Exposition SCOT en maire de Pacy Sur Eure

SNA : compte rendu conseil communautaire

Procès-verbal du SIEGE

Problématique d’assainissement des eaux pluviales rue de Pacy

Routes départementales : compte rendu du rendez-vous

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : signalisation impasse du village

Affaire Perrier / Thorel

Affaire Orange – Circulation : vitesse des voitures à la sortie de Boisset et l’entrée de Bretagnolles rue de Garennes

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : renouvellement de mise à disposition du service instructeur des autorisations d’urbanisme entre SNA et la Commune

Délibération : opposition au transfert des compétences PLUi

Délibération : opposition au transfert de certains pouvoirs de police détenus par les Maires

Formation des élus

11 Novembre

Questions diverses

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Ordre du jour

Point sur les affaires en cours : Orange, Pol

Délibération : devis élagage

Circulation : vitesse des voitures à la sortie de Boisset et l’entrée de Bretagnolles

Délibération : référents SNA

Questions diverses :

Élaboration d’un recensement des chiens de la commune pour le bien-être et la sécurité de tous

Devis Siège

Courrier Nicole DELATRE

Proposition d’un retracé historique du village

Résumé des commissions

Noël des anciens

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Ordre du jour

Câble haute tension aux abords de la propriété de Monsieur CAILLIE

Délibération : convention de réversion de subvention entre la commune de Boisset Les Prévanches et le SIVOS

Affaire Orange

Affaire Goulet

Questions diverses

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Ordre du jour

Délibération : nomination d’un avocat pour l’affaire Orange / Commune de Boisset Les Prévanches

Questions diverses

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Ordre du jour

Elections Sénatoriales

Délibération : renouvellement de la commission communale des impôts directs

Questions diverses

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Ordre du jour

Vote des impôts

Vote des subventions

Vote du budget 2020

Questions diverses

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Ordre du jour

Préparation du budget 2020

Date réunion vote du budget 2020 le 03/07/2020

Questions diverses

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Ordre du jour

Lancement officiel du site de la commune

Questions diverses

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Ordre du jour

Lecture de la Charte de l’élu local

Elections des délégués des organismes de regroupement et des membres des commissions communales

Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire

Délégation de fonction aux adjoints

Prévision d’une date concernant le débat d’orientation budgétaire

Questions diverses

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Ordre du jour

Election du Maire (à bulletins secrets)

Nombre d’adjoints

Election des adjoints (à bulletins secrets)

Arrêté de délégation de fonctions des adjoints conditionnant une indemnisation

Indemnisation des adjoints si délégation de fonctions

Indemnisation du Maire

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