Syndicats Intercommunaux
SNA (Seine Normandie Agglomération)
Les communes sont représentées au sein de la SNA par des membres du conseil communautaire (élus en même temps que les élections municipales). C’est une représentation proportionnelle à la plus forte moyenne. Le nombre de sièges dépend du nombre d’habitants de la commune.
– Titulaire : Arnaud DUFOSSE
– Suppléant : Thomas GUYOMARC’H
SIVOS
Le SIVOS (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire) est un établissement public de coopération intercommunale. Il gère le fonctionnement de l’école et les services périscolaires. Le SIVOS regroupe 4 communes : Boisset-les-Prévanches, Le Cormier, Bretagnolles et La Boissière.
– Président : THOMAS GUYOMARC’H
– Vice-Président : Arnaud DUFOSSE
COSEC
Le C.O.S.E.C. (Complexe Sportif Évolutif Couvert) est le Syndicat de Gestion du Gymnase du Collège Lucie Aubrac de Bueil.
– Titulaire : Frédéric JOUSSELIN
– Titulaire : Pierre BIEUVILLE
– Suppléant : Thomas GUYOMARC’H
– Suppléant : Valérie SMETS
Voirie
Le Syndicat de voirie du canton de Pacy-sur-Eure assure l’entretien et le renouvellement des routes des communes syndiquées. Chaque commune contribue aux dépenses du syndicat au prorata du potentiel fiscal, de la longueur des voies et de la population.
– Titulaire : THOMAS GUYOMARC’H
– Titulaire : Florian MONKA-RELLO
SIEGE
Le SIEGE : Syndicat Intercommunal de l’Électricité et du Gaz de l’Eure. Il est spécialisé dans le domaine de l’énergie et regroupe l’intégralité des communes du département pour l’exercice de cette compétence.
Compétences : Organisation du service public de la distribution d’énergie électrique, Organisation du service public de la distribution de gaz combustible, Maîtrise d’ouvrage des investissements réalisés sur le réseau électrique basse tension en milieu rural et d’enfouissement en milieu urbain.
– Titulaire : Jean-Luc CAILLIE
– Suppléant : Arnaud DUFOSSE
Les Commissions permanentes
Urbanisme
La commission urbanisme a pour rôle de suivre les demandes de travaux ou de permis de construire faites dans la commune en complément de l’instruction faite par les services de la DDT avant délivrance ou refus par le maire.
Elle étudiera également les travaux d’investissements en matière d’urbanisme.
Membres :
Jean-Luc CAILLIE
Régine LEFEVRES
Valérie SMETS
Céline SEGLAS
Florian MONKA-RELLO
Travaux / Entretien général
La commission travaux et entretien général est chargée de mener les études liées à l’entretien de la commune.
Elle propose les travaux d’entretien à engager. Après étude des propositions, les décisions reviennent au conseil. Elle se charge également du suivi des travaux éventuels.
Membres :
Frédéric JOUSSELIN
Pierre BIEUVILLE
Thomas GUYOMARC’H
Fabienne VENNIN
Finances
La Commission Finances a en charge les questions liées au budget et aux finances.
Le rôle de cette commission est d’initier une vision globale et stratégique sur le plan financier et économique dans le respect des exigences municipales.
Elle mets en place une comptabilité analytique (expliquer les évolutions des grands postes) et propose les plans de financements pluri-annuels.
Membres :
Valérie COEURET
Jean-Luc CAILLIE
Florian MONKA-RELLO
Arnaud DUFOSSE
Aménagement / Environnement
La commission aménagements ruraux a pour objectif de développer et protéger les espaces naturels, tels que les espaces verts, les chemins ruraux et les mares.
Membres :
Fabienne VENNIN
Pierre BIEUVILLE
Frédéric JOUSSELIN
Valérie COEURET
Régine LEFEVRES
Affaires Sociales
Commission chargé de l’aide sociale des communes.
Son rôle principal est d’orienter, recevoir et conseiller le public sur les démarches à effectuer dans le domaine social.
Participe à l’instruction des demandes d’aide sociale dans les conditions fixées par voie réglementaire.
Membres :
Fabienne VENNIN
Céline SEGLAS
Frédéric JOUSSELIN
Arnaud DUFOSSE
Communication / Bulletin municipal
La commission Communication / bulletin municipal a pour but de promouvoir les actions de la commune par le biais de supports de communication, comme la création et la publication d’articles sur ce site internet ou la publication du bulletin municipal.
Membres :
Céline SEGLAS
Fabienne VENNIN
Valérie SMETS
Arnaud DUFOSSE
Les membres des commissions permanentes peuvent faire appel à des personnes extérieures au conseil municipal en cas de besoin.
Des commissions temporaires permettant l’analyse et le suivi de dossiers ou chantiers particuliers pourront également être établis en fonctions des besoin.
Les membres de ces commissions temporaires seront désignés à l’ouverture des projets correspondants par le conseil municipal.